Le télétravail est devenu une pratique courante dans le monde professionnel, notamment avec la pandémie de Covid-19. Cette tendance croissante a conduit à la mise en place de diverses mesures fiscales permettant aux entreprises et aux employés d’en tirer des avantages financiers. Découvrons ensemble quels sont ces avantages fiscaux liés au télétravail.
Les dépenses remboursées par l’entreprise
Lorsqu’un salarié travaille à domicile, il engage souvent des frais supplémentaires. Il peut s’agir de frais d’équipement, de connexion internet ou encore de consommation d’électricité. L’employeur a la possibilité de rembourser tout ou partie de ces dépenses à son salarié, et ce, sans que cela n’entraîne un avantage imposable pour ce dernier.
Ce remboursement par l’employeur doit être effectué sur présentation de justificatifs, afin de prouver la réalité et la nature des dépenses engagées par le salarié. Dans certains cas, l’employeur peut également mettre à disposition de l’employé du matériel informatique ou de bureau, qui sera alors considéré comme un avantage en nature non imposable.
Les frais d’équipement et de fonctionnement
- Achat de matériel informatique (ordinateur, imprimante, etc.)
- Logiciels nécessaires à l’exercice de l’activité professionnelle
- Connexion internet et téléphonie
- Consommation d’électricité liée à l’activité professionnelle
- Achat de mobilier de bureau (bureau, chaise, etc.)
Les frais de déplacement
Lorsque le salarié en télétravail est amené à effectuer des déplacements pour se rendre sur son lieu de travail habituel ou pour participer à des réunions, formations ou autres événements professionnels, les frais engagés peuvent être remboursés par l’employeur. Dans ce cas, le remboursement de ces frais de déplacement sera également non imposable pour le salarié.
Les réductions d’impôt pour les salariés en télétravail
Pour les salariés qui optent pour la déduction forfaitaire de leurs frais professionnels plutôt que la déduction des frais réels, ils peuvent bénéficier d’une réduction d’impôt spécifique liée au télétravail. Cette réduction s’applique sous certaines conditions, notamment lorsque le salarié exerce son activité à domicile de manière régulière et exclusive, et qu’il dispose d’un espace de travail dédié.
Le régime des frais réels
Les salariés en télétravail ont la possibilité de déduire de leur revenu imposable les frais réels qu’ils engagent dans le cadre de leur activité professionnelle. Pour cela, ils doivent tenir un relevé précis des dépenses engagées et conserver les justificatifs correspondants. Les frais déductibles concernent notamment :
- Les frais d’équipement et de fonctionnement
- Les frais de déplacement
- Les frais liés à l’aménagement et à l’entretien de l’espace de travail
Pour être déductibles, ces frais doivent être directement liés à l’exercice de l’activité professionnelle, c’est-à-dire qu’ils ne doivent pas avoir été engagés pour des raisons personnelles.
La réduction d’impôt pour les salariés en télétravail
Sous certaines conditions, les salariés qui exercent leur activité à domicile de manière régulière et exclusive peuvent bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu. Pour cela, ils doivent disposer d’un espace de travail dédié dans leur logement, et le montant des dépenses engagées doit excéder un certain seuil, déterminé en fonction de la surface de l’espace de travail.
Cette réduction d’impôt est calculée en fonction du montant des dépenses engagées, dans la limite d’un plafond de déduction fixé par l’administration fiscale. Elle s’applique uniquement aux dépenses liées à l’aménagement et à l’entretien de l’espace de travail.
Les avantages fiscaux pour les entreprises
Les entreprises aussi peuvent bénéficier d’avantages fiscaux lorsqu’elles encouragent le télétravail au sein de leur organisation. En effet, les dépenses liées au remboursement des frais de télétravail de leurs salariés sont déductibles du résultat imposable de l’entreprise.
La déduction des dépenses liées au télétravail
Les entreprises ont la possibilité de déduire de leur résultat imposable les dépenses engagées pour favoriser le télétravail parmi leurs salariés. Ces dépenses concernent notamment :
- Le remboursement des frais d’équipement et de fonctionnement
- Le remboursement des frais de déplacement
- Les investissements réalisés pour aménager des espaces de travail à domicile pour les salariés
Ces dépenses sont déductibles dans la limite des montants fixés par l’administration fiscale. Elles doivent être justifiées auprès de cette dernière et être directement liées à l’exercice de l’activité professionnelle des salariés.
L’amortissement du matériel informatique mis à disposition des salariés
Lorsque l’entreprise met à disposition de ses salariés du matériel informatique ou de bureau pour leur permettre de travailler à domicile, elle peut déduire du résultat imposable les charges d’amortissement correspondantes. Cela concerne notamment :
- Les ordinateurs et tablettes
- Les imprimantes et scanners
- Les logiciels nécessaires à l’exercice de l’activité professionnelle
- Le mobilier de bureau (bureau, chaise, etc.)
En favorisant le télétravail au sein de leur organisation, les entreprises peuvent ainsi bénéficier d’avantages fiscaux non négligeables. Ces mesures sont mises en place pour encourager cette pratique qui présente des atouts tant pour les salariés, en termes de qualité de vie et de flexibilité, que pour l’entreprise, notamment en termes d’économie sur les coûts liés aux locaux et à la gestion du personnel.